Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTEVAL
AHLSTROM INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95556317
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015

Présentation de la marque CHANTEVAL

Déposée le 2 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM INDUSTRIES domicilié(e) 6 Rue de Rome,93561 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2280102) - 93561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 306 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2280102) - 69134 - France.

La marque CHANTEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTEVAL est expirée depuis le 2 février 2015.

AHLSTROM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PACKPAIN , ROCALONDE , GERSTAR , GERBIER , ROCAL , RELIANCE , CORALONDE , SULPACK , TEXTONE


AHLSTROM INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - 6 Rue de Rome,93561 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2280102) - 93561 - France - SIREN 378306740


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2280102) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414093 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280102 - Publication au BOPI 2005-01-25

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); papier couché pour étiquetage, traité oléophobe